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accord provisoire/fr
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provisoire — [ prɔvizwar ] adj. • 1499; du lat. provisus, p. p. de providere « pourvoir » 1 ♦ Dr. Qui est rendu, prononcé ou auquel on procède avant un jugement définitif (⇒ provision, II, 1o ). Arrêt, jugement, sentence provisoire. Détention provisoire.… … Encyclopédie Universelle
Accord sur la Conservation des petits cétacés dans la mer Baltique et la mer du Nord — Accord sur la conservation des petits cétacés de la Baltique, de l Atlantique du Nord Est, d Irlande et de mer du Nord Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique, du nord est de l Atlantique et des mers d Irlande et du Nord… … Wikipédia en Français
Accord sur la conservation des petits cétacés de la Baltique, de l'Atlantique du Nord-Est, d'Irlande et de mer du Nord — Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique, du nord est de l Atlantique et des mers d Irlande et du Nord (ou ASCOBANS) est un accord international de protection des petits cétacés comme les dauphins et les marsouins dans les … Wikipédia en Français
Accord De Saint-Sébastien — On appelle Accord de Saint Sébastien (en espagnol, Pacto de San Sebastián), une réunion promue par Niceto Alcalá Zamora et Miguel Maura, tenue dans cette ville le 17 août 1930 avec la participation de représentants de presque tous les courants… … Wikipédia en Français
Accord de Saint-Sebastien — Accord de Saint Sébastien On appelle Accord de Saint Sébastien (en espagnol, Pacto de San Sebastián), une réunion promue par Niceto Alcalá Zamora et Miguel Maura, tenue dans cette ville le 17 août 1930 avec la participation de représentants de… … Wikipédia en Français
Accord de saint-sébastien — On appelle Accord de Saint Sébastien (en espagnol, Pacto de San Sebastián), une réunion promue par Niceto Alcalá Zamora et Miguel Maura, tenue dans cette ville le 17 août 1930 avec la participation de représentants de presque tous les courants… … Wikipédia en Français
Accord du Vendredi saint — L accord du Vendredi saint (anglais : The Good Friday Agreement, irlandais : Comhaontú Aoine an Chéasta), également appelé accord de Belfast (anglais : Belfast Agreement, irlandais : Comhaontú Bhéal Feirste), officiellement… … Wikipédia en Français
Accord Schengen — Convention de Schengen Pour les articles homonymes, voir Schengen (homonymie). Monument consacré aux accords de Schengen, à Schengen, Luxembourg … Wikipédia en Français
Accord de Schengen — Convention de Schengen Pour les articles homonymes, voir Schengen (homonymie). Monument consacré aux accords de Schengen, à Schengen, Luxembourg … Wikipédia en Français
Accord de Sunningdale — L accord de Sunningdale (en anglais « Sunningdale Agreement ») est une tentative de finir la période dite « The Troubles » en Irlande du nord en forçant les unionistes à partager le pouvoir avec les nationalistes. L accord est … Wikipédia en Français
Accord d'Evian — Accords d Évian Les accords d Évian sont le résultat de négociations entre les représentants de la France et du Gouvernement provisoire de la République algérienne formé par le Front de libération nationale (FLN) durant la guerre d Algérie. Ces… … Wikipédia en Français